Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 92768 CLSR QC
Titre PLAN OF VILLAGE LOTS 797-1 AND 797-2 (BEING A SUBDIVISION OF VILLAGE LOT 797, 56303 C.L.S.R.). (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-08-19
Date de l'enregistrement 2007-08-28
Numéro du projet 200704041

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 2240 RSQ QC
Plan associé 56303 CLSR QC
Plan associé 87340 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92768.tif 49.65 Ko 2007-08-30 TIF
92768.TIF 49.71 Ko 2007-08-28 TIF
92768CLSRQC.PDF 714.82 Ko 2016-11-29 PDF

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