Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 93261 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 139-40-1 TO 139-40-2 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 139-40, 4691R R.S.Q.) BLOCK F. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-11-14
Date de l'enregistrement 2007-11-20
Numéro du projet 200704095

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 100960 CLSR QC
Plan associé 81913 CLSR QC
Numéro remplacé 4691R RSQ QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93261.tif 73.08 Ko 2007-11-20 TIF
93261CLSRQC.PDF 1.12 Mo 2016-11-29 PDF

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