Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 93946 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 79-2-1 AND 79-2-2 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 79-2, 39 R.S.Q.) AND RIGHT-OF-WAY OVER LOTS 79-2-1 AND 79-2-2 BLOCK F. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2008-03-26
Date de l'enregistrement 2008-04-02
Numéro du projet 200704108

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 39 RSQ QC PART
Plan associé 57465 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93946CLSRQC.PDF 751.80 Ko 2016-11-29 PDF
93946.tif 47.61 Ko 2008-04-04 TIF

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