Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 94002 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 22-1-1, 22-1-2, 22-5-1 AND 22-5-2 RANGE V (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY PLAN HAS BEEN AMENDED - SEE REQUEST ON FILE
Arpenteur FECTEAU, D (1730)
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage 2007-12-05
Date de l'enregistrement 2008-04-15
Numéro du projet 200704103

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 76753 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB36374 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
94002CLSRQC.PDF 2.65 Mo 2016-11-29 PDF

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