Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 94014 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 165-14 AND 165-15 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 165-7-9, 84752 C.L.S.R.) AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 165-15 BLOCK F (eng; CAN)
Description
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2008-04-07
Date de l'enregistrement 2008-04-16
Numéro du projet 200704129

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 84752 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
94014CLSRQC.PDF 774.12 Ko 2016-11-29 PDF
94014.tif 51.92 Ko 2008-04-16 TIF

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