Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 95044 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 139-20-1, 139-20-2 AND 139-41 TO 139-45 BLOCK F (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - FULL SURVEY
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2008-07-22
Date de l'enregistrement 2008-10-31
Numéro du projet 200804005

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 100960 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB36657 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
95044CLSRQC.PDF 5.97 Mo 2016-11-29 PDF
95044.tif 336.06 Ko 2008-11-03 TIF

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