Détails du plan

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Numéro de plan 96198 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 24-13-1 AND 24-13-2 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 24-13, 82939 C.L.S.R.) BLOCK G (eng; CAN)
Description COMPILED REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2009-10-15
Date de l'enregistrement 2009-10-21
Numéro du projet 200904068

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 82939 CLSR QC

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96198CLSRQC.PDF 760.74 Ko 2016-11-29 PDF
96198.tif 47.05 Ko 2009-10-21 TIF

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