Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 96248 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 96-1 AND 96-2 AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOT 96-1 AND RIGHT OF WAY OVER LOT 96-1 BLOCK G (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2009-08-18
Date de l'enregistrement 2009-11-03
Numéro du projet 200904031

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57481 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB37946 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
96248CLSRQC.PDF 6.17 Mo 2016-11-29 PDF
96248.tif 178.27 Ko 2009-11-03 TIF

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