Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 96601 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 85 ET 86, RANG A. (eng; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE COMPLET
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2009-11-23
Date de l'enregistrement 2010-02-23
Numéro du projet 200904086

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 69374 CLSR QC
Plan associé 79333 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB38087 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
96601CLSRQC.PDF 2.38 Mo 2016-11-29 PDF
96601.tif 143.73 Ko 2010-02-24 TIF

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