Détails du plan

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Numéro de plan 99444 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 9-1 AND 9-2 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 9, 57459 C.L.S.R.) AND RIGHT-OF-WAY OVER LOTS 12-2, 12-1 AND 10-5 BLOCK E (eng; CAN)
Description COMPILED REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2011-09-28
Date de l'enregistrement 2011-10-14
Numéro du projet 201104035

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57459 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
99444CLSRQC.PDF 1.21 Mo 2016-11-29 PDF
99444.tif 133.66 Ko 2011-10-18 TIF

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