Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB35991 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 25-32 À 25-35 ET D'UN DROIT DE PASSAGE SUR LES LOTS 25-34 ET 25-35 DU RANG A RÉSERVE INDIENNE NO. 5 DE MASHTEUIATSH CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	MARTINEAU, S. (1204)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2007-01-22
Date de l'enregistrement	2007-04-17
Numéro du projet	200604154

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	92343 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
fb35991.djvu	166.75 Ko	2007-05-10	DJV
FB35991CLSRQC.PDF	8.56 Mo	2017-02-13	PDF