Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB38087 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE ET SUPPLÉMENT AUX NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 85 ET 86, RANG A RÉSERVE INDIENNE DE MASHTEUIATSH NO. 5 CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2009-11-23
Date de l'enregistrement	2010-02-23
Numéro du projet	200904086

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	96601 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
FB38087CLSRQC.PDF	8.48 Mo	2017-01-17	PDF
fb38087.djvu	163.41 Ko	2010-02-25	DJV