Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB39192 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES POUR LE RÉ-ARPENTAGE DE LA LIMITE ENTRE LES LOTS 1035-47 ET 1035-48 RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO. 7 CADASTRE DE LA PAROISSE DE SAINT-AMBROISE-DE-LA-JEUNE-LORETTE CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE QUÉBEC PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	MOISAN, E (1711)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO 7 (06086)
Première Nation	NATION WENDAT
Date de l'arpentage	2010-09-09
Date de l'enregistrement	2012-02-24
Numéro du projet	201004038

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	100080 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
FB39192CLSRQC.PDF	11.19 Mo	2017-01-17	PDF
fb39192.djvu	240.43 Ko	2012-03-05	DJV