Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB40240 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE ACCOMPAGNANT LE PLAN D'ARPENTAGE DU LOT 41B-2, RANG C RÉSERVE INDIENNE DE MASHTEUIATSH CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	MARTINEAU, S. (1204)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2015-09-02
Date de l'enregistrement	2014-05-05
Numéro du projet	201504064

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	104557 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
FB40240CLSRQC.PDF	5.26 Mo	2017-01-17	PDF