Détails du plan

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Numéro de plan FB43594 CLSR QC
Titre RAPPORT D’ARPENTAGE ACCOMPAGNANT LE PLAN D’ARPENTAGE DES LOTS 21-15 (RUE), 21-16 (RUE) ET 21-17 À 21-24 DE LA RÉSERVE INDIENNE DE LISTUGUJ (fra; CAN)
Description DIGITAL SUBMISSION
Arpenteur SAMUEL BERGERON (2034)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE LISTUGUJ (06088)
Première Nation LISTUGUJ MI'GMAQ GOVERNMENT
Date de l'arpentage 2021-08-30
Date de l'enregistrement 2021-09-20
Numéro du projet 202104028

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 110470 CLSR QC

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FB43594CLSRQC.pdf 1.03 Mo 2021-09-28 PDF

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