Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB44414 CLSR QC
Titre	RAPPORT ACCOMPAGNANT LE PLAN D’ARPENTAGE DES LOTS 581-40 ET 581-41, RÉSERVE INDIENNE DE WÔLINAK NO 11, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE NICOLET, PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description	DIGITAL SUBMISSION
Arpenteur	SAMUEL BERGERON (2034)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE DE WÔLINAK NO 11 (06098)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES ABÉNAKIS DE WÔLINAK
Date de l'arpentage	2023-10-26
Date de l'enregistrement	2023-10-31
Numéro du projet	202304030

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	112503 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
FB44414CLSRQC.pdf	1.18 Mo	2023-10-31	PDF