Détails du plan

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Numéro de plan FB45169 CLSR QC
Titre RAPPORT D’ARPENTAGE DE PLAN DU LOT 50-1-1, LE PLAN COMPILÉ DU LOT 50-1-2 ET LE DROIT DE PASSAGE SUR LES LOTS 50-1-2 ET 50-2 RANGE 8 ET 50-1 RANG 7, RÉSERVE INDIENNE DE KITIGAN ZIBI AU QUÉBEC (fra; CAN)
Description DIGITAL SUBMISSION
Arpenteur DOMINIQUE FECTEAU (1730)
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage 2019-04-24
Date de l'enregistrement 2025-07-14
Numéro du projet 201804029

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 114286 CLSR QC SURVEY PLAN/PLAN D'ARPENTAGE

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FB45169CLSRQC.pdf 1.79 Mo 2025-07-17 PDF

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