Détails du projet d'arpentage

Information sur le projet
DAG Numéro du projet 200604120 État Fermé
Client/Numéro de projet de l'arpenteur
Description Arpentage lots 44-25, 45-3 et 44-24, bloc G
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097) Arpenteur
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Province/Territoire QUÉBEC (QC)
Compagnie
Type de plan d'arpentage Numéro du contrat
Date d'ouverture 2006-10-24 Date de fermeture 2008-08-22
Instructions d'arpentage
Instructions demandées le
Instructions émises le
Document d'arpentage: #27812
Nom du document d'arpentage Reg. Plan
Type de document d'arpentage
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG 2007-08-08
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue 2007-09-14
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2007-08-08 2007-08-08 Terminé
INAC Region 2007-08-09 En attendant
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général 2007-09-18
Numéro CLSR 92891 CLSR QC
Image du plan téléchargée 2007-09-24
Jeux de données mis à jour 2007-10-18
Numéro du BE
Document d'arpentage: #29270
Nom du document d'arpentage F.B.
Type de document d'arpentage
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG 2007-08-08
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR FB36149 CLSR QC
Image du plan téléchargée 2007-12-07
Jeux de données mis à jour 2007-10-18
Numéro du BE