Détails du projet d'arpentage

Information sur le projet
DAG Numéro du projet 200917019 État Fermé
Client/Numéro de projet de l'arpenteur
Description Lot 1135 and Access Rd.
Terre(s) du Canada QUAD 105D/07 (105D/07) Arpenteur AUCOIN, GABRIEL D. (ouvre une nouvelle fenêtre)
Première Nation
Province/Territoire YUKON (YT)
Compagnie Aucoin Surveys Ltd.
Type de plan d'arpentage Plan d'arpentage combiné sous la Loi sur l'ATC et la Loi sur les titres et biens fonds, exemple: agrandissement d'un lot (sans subdivision de terre titrée) Numéro du contrat
Date d'ouverture 2009-05-07 Date de fermeture 2009-12-02
Instructions d'arpentage
Instructions demandées le 2009-05-07
Instructions émises le 2009-05-07
Document d'arpentage: #32756
Nom du document d'arpentage Lot 1135 and Access Rd.
Type de document d'arpentage
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG 2009-06-29
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue 2009-08-10
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
YTG-COMMUNITY & TRANSPORTATION 2009-06-29 2009-07-03 Terminé
Signatures
Organismes Commencé Reçu État
COMMISSIONER (APPROVED) 2009-08-11 2009-08-11 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général 2009-08-12
Numéro CLSR 95985 CLSR YT
Image du plan téléchargée 2009-08-25
Jeux de données mis à jour 2009-08-21
Numéro du BE 2009-0090 LTO YT