Détails du projet d'arpentage

Information sur le projet
DAG Numéro du projet 201014192 État Fermé
Client/Numéro de projet de l'arpenteur
Description Chenail Range/Sugarbush Island Parcel Fabric Renewal - Lots 28-3-1, 28-3-2, 27-3-1, ROW, A106-4-1, A106-7, A106-8, A132-5
Terre(s) du Canada RÉSERVE AKWESASNE NO. 15 (06209) Arpenteur
Première Nation MOHAWK COUNCIL OF AKWESASNE
MOHAWKS OF AKWESASNE FIRST NATION
Province/Territoire QUÉBEC (QC)
 Compagnie
Type de plan d'arpentage Numéro du contrat
Date d'ouverture 2010-12-06 Date de fermeture 2013-02-21
Instructions d'arpentage
Instructions demandées le
Instructions émises le
Document d'arpentage: #38983
Nom du document d'arpentage Reg Plan 1 - Lots 27-4, 27-5,...
Type de document d'arpentage
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG 2012-10-30
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue 2012-12-04
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2012-10-30 Terminé
INAC Region 2012-11-01 2012-11-08 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général 2013-02-06
Numéro CLSR 101415 CLSR QC
Image du plan téléchargée 2013-02-07
Jeux de données mis à jour 2013-02-19
Numéro du BE
Document d'arpentage: #38984
Nom du document d'arpentage Survey Report - Lots 27-4, 27-5,...
Type de document d'arpentage
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG 2012-10-30
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR FB39553 CLSR QC
Image du plan téléchargée 2013-02-07
Jeux de données mis à jour 2013-02-19
Numéro du BE
Document d'arpentage: #39115
Nom du document d'arpentage Reg Plan 2 - Lots A106-7-1, A106-7-2,...
Type de document d'arpentage
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG 2012-11-27
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue 2013-01-28
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2012-11-27 Terminé
INAC Region 2012-11-28 2012-12-05 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général 2013-02-06
Numéro CLSR 101416 CLSR QC
Image du plan téléchargée 2013-02-07
Jeux de données mis à jour 2013-02-19
Numéro du BE
Document d'arpentage: #39119
Nom du document d'arpentage Reg Plan 3 - 9A-27-1 and 9A-27-2
Type de document d'arpentage
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG 2012-11-27
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue 2013-01-28
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2012-11-27 Terminé
INAC Region 2012-11-28 2012-12-05 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général 2013-02-06
Numéro CLSR 101417 CLSR QC
Image du plan téléchargée 2013-02-07
Jeux de données mis à jour 2013-02-19
Numéro du BE
Document d'arpentage: #39120
Nom du document d'arpentage Survey Report - Lots A106-7-1, A106-7-2,...
Type de document d'arpentage
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG 2012-11-27
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR FB39614 CLSR QC
Image du plan téléchargée 2013-02-07
Jeux de données mis à jour 2013-02-19
Numéro du BE
Document d'arpentage: #39121
Nom du document d'arpentage Survey Report - 9A-27-1 and 9A-27-2
Type de document d'arpentage
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG 2012-11-27
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue 2012-11-27
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général 2013-02-06
Numéro CLSR FB39615 CLSR QC
Image du plan téléchargée 2013-02-07
Jeux de données mis à jour 2013-02-19
Numéro du BE