Détails du projet d'arpentage

Information sur le projet
DAG Numéro du projet 201014248 État Fermé
Client/Numéro de projet de l'arpenteur 083-10
Description Plan and FNs of Lots A14-1, A14-2, A14-3, A14-4, A14-5 (RSO 4816R), Chenail Range.
Terre(s) du Canada RÉSERVE AKWESASNE NO. 15 (06209) Arpenteur
Première Nation MOHAWK COUNCIL OF AKWESASNE
MOHAWKS OF AKWESASNE FIRST NATION
Province/Territoire QUÉBEC (QC)
Compagnie
Type de plan d'arpentage Numéro du contrat
Date d'ouverture 2011-02-14 Date de fermeture 2011-06-13
Instructions d'arpentage
Instructions demandées le
Instructions émises le
Document d'arpentage: #36026
Nom du document d'arpentage Reg. Plan - Full Survey
Type de document d'arpentage
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG 2011-03-07
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue 2011-05-10
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2011-03-07 Terminé
INAC Region 2011-03-30 2011-04-05 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général 2011-05-16
Numéro CLSR 98583 CLSR QC
Image du plan téléchargée 2011-05-19
Jeux de données mis à jour 2011-05-31
Numéro du BE
Document d'arpentage: #36255
Nom du document d'arpentage F.B.
Type de document d'arpentage
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG 2011-03-07
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR FB38798 CLSR QC
Image du plan téléchargée 2011-05-16
Jeux de données mis à jour 2011-05-31
Numéro du BE