Détails du projet d'arpentage

Information sur le projet
DAG Numéro du projet 201114109 État Fermé
Client/Numéro de projet de l'arpenteur
Description Surveys of various Lots, Cornwall Island
Terre(s) du Canada RÉSERVE AKWESASNE NO. 59 (06210) Arpenteur JASON, RONALD M. (ouvre une nouvelle fenêtre)
Première Nation MOHAWK COUNCIL OF AKWESASNE
MOHAWKS OF AKWESASNE FIRST NATION
Province/Territoire ONTARIO (ON)
 Compagnie RON M. JASON SURVEYING LTD.
Type de plan d'arpentage Loi sur l'ATC (art. 31) plan d'enregistrement Numéro du contrat
Date d'ouverture 2011-09-06 Date de fermeture 2013-01-30
Instructions d'arpentage
Instructions demandées le
Instructions émises le 2011-11-17
Instructions amendées demandées le
Document d'arpentage: #37792
Nom du document d'arpentage (Cancelled)Full Survey- Lots 13-1-1 and Lot 13-1-2
Type de document d'arpentage Notes d'arpentage de (sous forme de plan)
Numéro de liste de vérification 408
Retours signés reçus par DAG 2012-03-06
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2012-02-17 Terminé
INAC Region 2012-03-07 2012-03-12 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR
Image du plan téléchargée
Jeux de données mis à jour
Numéro du BE
Document d'arpentage: #37807
Nom du document d'arpentage (Cancelled) Cornwall Island Checklist/McCumber Rd.
Type de document d'arpentage Notes d'arpentage de (sous forme de plan)
Numéro de liste de vérification 411
Retours signés reçus par DAG 2012-03-06
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2012-02-17 Terminé
INAC Region 2012-03-07 2012-03-12 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR
Image du plan téléchargée
Jeux de données mis à jour
Numéro du BE
Document d'arpentage: #37809
Nom du document d'arpentage (Cancelled) Cornwall Island Checklist/Harbor Road
Type de document d'arpentage Notes d'arpentage de (sous forme de plan)
Numéro de liste de vérification 412
Retours signés reçus par DAG 2012-03-06
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2012-02-17 Terminé
INAC Region 2012-03-07 2012-03-12 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR
Image du plan téléchargée
Jeux de données mis à jour
Numéro du BE
Document d'arpentage: #37893
Nom du document d'arpentage F.B. Report
Type de document d'arpentage
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG 2012-03-06
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR FB39585 CLSR ON
Image du plan téléchargée 2013-01-16
Jeux de données mis à jour 2013-01-22
Numéro du BE
Document d'arpentage: #38013
Nom du document d'arpentage (Cancelled)Cornwall Island Checklist - Harbor Road
Type de document d'arpentage Arpentage complet
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR
Image du plan téléchargée
Jeux de données mis à jour
Numéro du BE
Document d'arpentage: #38014
Nom du document d'arpentage Cornwall Island Checklist -- McCumber Road
Type de document d'arpentage Arpentage complet
Numéro de liste de vérification 529A
Retours signés reçus par DAG 2012-04-03
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue 2012-12-19
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2012-02-17 Terminé
INAC Region 2012-03-07 2012-03-12 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général 2013-01-14
Numéro CLSR 101327 CLSR ON
Image du plan téléchargée 2013-01-16
Jeux de données mis à jour 2013-01-22
Numéro du BE
Document d'arpentage: #38015
Nom du document d'arpentage Cornwall Island Checklist- Lots 13-1-1 & 13-1-2
Type de document d'arpentage Arpentage complet
Numéro de liste de vérification 528A
Retours signés reçus par DAG 2012-04-03
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue 2012-12-19
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2012-02-17 Terminé
INAC Region 2012-03-07 2012-03-12 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général 2013-01-14
Numéro CLSR 101326 CLSR ON
Image du plan téléchargée 2013-01-16
Jeux de données mis à jour 2013-01-22
Numéro du BE
Document d'arpentage: #38016
Nom du document d'arpentage Cornwall Island Checklist - Harbor Rd.
Type de document d'arpentage Arpentage complet
Numéro de liste de vérification 526A
Retours signés reçus par DAG 2012-04-03
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue 2012-12-19
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2012-02-17 Terminé
INAC Region 2012-03-07 2012-04-12 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général 2013-01-14
Numéro CLSR 101328 CLSR ON
Image du plan téléchargée 2013-01-16
Jeux de données mis à jour 2013-01-22
Numéro du BE