Détails du projet d'arpentage

Information sur le projet
DAG Numéro du projet 201114111 État Fermé
Client/Numéro de projet de l'arpenteur
Description Survey of Various Lots, Chenail Range
Terre(s) du Canada RÉSERVE AKWESASNE NO. 15 (06209) Arpenteur JASON, RONALD M. (ouvre une nouvelle fenêtre)
Première Nation MOHAWK COUNCIL OF AKWESASNE
MOHAWKS OF AKWESASNE FIRST NATION
Province/Territoire QUÉBEC (QC)
 Compagnie RON M. JASON SURVEYING LTD.
Type de plan d'arpentage Loi sur l'ATC (art. 31) plan d'enregistrement Numéro du contrat
Date d'ouverture 2011-09-06 Date de fermeture 2013-01-30
Instructions d'arpentage
Instructions demandées le
Instructions émises le 2012-01-26
Instructions amendées demandées le 2012-01-26
2012-01-20
Document d'arpentage: #37838
Nom du document d'arpentage F.B. Report
Type de document d'arpentage Notes d'arpentage de (sous forme de plan)
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG
Problèmes critiques en attente Oui
Version finale des retours reçue
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR FB39588 CLSR QC
Image du plan téléchargée 2013-01-18
Jeux de données mis à jour 2013-01-23
Numéro du BE
Document d'arpentage: #37839
Nom du document d'arpentage Disregard
Type de document d'arpentage Notes d'arpentage de (sous forme de plan)
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR
Image du plan téléchargée
Jeux de données mis à jour
Numéro du BE
Document d'arpentage: #37840
Nom du document d'arpentage Disregard
Type de document d'arpentage Notes d'arpentage de (sous forme de plan)
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR
Image du plan téléchargée
Jeux de données mis à jour
Numéro du BE
Document d'arpentage: #37841
Nom du document d'arpentage (Cancelled) Chenail Checklist/McDonald Road
Type de document d'arpentage Notes d'arpentage de (sous forme de plan)
Numéro de liste de vérification 423
Retours signés reçus par DAG 2012-02-17
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2012-02-17 Terminé
INAC Region 2012-03-07 2012-03-12 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR
Image du plan téléchargée
Jeux de données mis à jour
Numéro du BE
Document d'arpentage: #37842
Nom du document d'arpentage (Cancelled)Chenail Checklist/Wade Lafrance Road
Type de document d'arpentage Notes d'arpentage de (sous forme de plan)
Numéro de liste de vérification 424
Retours signés reçus par DAG 2012-02-17
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2012-02-17 Terminé
INAC Region 2012-03-07 2012-03-12 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR
Image du plan téléchargée
Jeux de données mis à jour
Numéro du BE
Document d'arpentage: #37843
Nom du document d'arpentage (Cancelled)Chenail Checklist/Bittern.Creek
Type de document d'arpentage Notes d'arpentage de (sous forme de plan)
Numéro de liste de vérification 425
Retours signés reçus par DAG 2012-02-17
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2012-02-17 Terminé
INAC Region 2012-03-07 2012-03-12 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR
Image du plan téléchargée
Jeux de données mis à jour
Numéro du BE
Document d'arpentage: #38021
Nom du document d'arpentage Chenail Checklist - McDonald Road`
Type de document d'arpentage Arpentage complet
Numéro de liste de vérification 537A
Retours signés reçus par DAG 2012-04-04
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue 2012-12-19
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2012-02-17 Terminé
INAC Region 2012-03-07 2012-03-12 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général 2013-01-17
Numéro CLSR 101331 CLSR QC
Image du plan téléchargée 2013-01-21
Jeux de données mis à jour 2013-01-28
Numéro du BE
Document d'arpentage: #38022
Nom du document d'arpentage Chenail Checklist - Wade Lafrance Rd.
Type de document d'arpentage Arpentage complet
Numéro de liste de vérification 538A
Retours signés reçus par DAG 2012-04-05
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue 2012-12-19
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2012-02-17 Terminé
INAC Region 2012-03-07 2012-03-12 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général 2013-01-17
Numéro CLSR 101332 CLSR QC
Image du plan téléchargée 2013-01-21
Jeux de données mis à jour 2013-01-28
Numéro du BE
Document d'arpentage: #38023
Nom du document d'arpentage Chenail Checklist -- Bittern Creek
Type de document d'arpentage Arpentage complet
Numéro de liste de vérification 539A
Retours signés reçus par DAG 2012-04-05
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue 2012-12-19
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2012-02-17 Terminé
INAC Region 2012-03-07 2012-03-12 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général 2013-01-17
Numéro CLSR 101333 CLSR QC
Image du plan téléchargée 2013-01-21
Jeux de données mis à jour 2013-01-28
Numéro du BE
Document d'arpentage: #38024
Nom du document d'arpentage Disregard
Type de document d'arpentage Arpentage complet
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR
Image du plan téléchargée
Jeux de données mis à jour
Numéro du BE
Document d'arpentage: #39204
Nom du document d'arpentage Ref11-10-81 #537, 538, 539.tif
Type de document d'arpentage Sans arpentage
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR
Image du plan téléchargée
Jeux de données mis à jour
Numéro du BE