Détails du projet d'arpentage

Information sur le projet
DAG Numéro du projet 201414055 État Fermé
Client/Numéro de projet de l'arpenteur 14-005
Description Lot 78-5, Cornwall Island
Terre(s) du Canada RÉSERVE AKWESASNE NO. 59 (06210) Arpenteur SMITH, RONALD H. (ouvre une nouvelle fenêtre)
Première Nation MOHAWK COUNCIL OF AKWESASNE
MOHAWKS OF AKWESASNE FIRST NATION
Province/Territoire ONTARIO (ON)
 Compagnie RONALD H. SMITH LTD.
Type de plan d'arpentage Loi sur l'ATC (art. 31) plan d'enregistrement Numéro du contrat
Date d'ouverture 2014-06-17 Date de fermeture 2015-08-24
Instructions d'arpentage
Instructions demandées le 2014-07-07
Instructions émises le 2014-07-07
Document d'arpentage: #42000
Nom du document d'arpentage 14-005 WHITE
Type de document d'arpentage Arpentage partiel
Numéro de liste de vérification 2783
Retours signés reçus par DAG 2015-06-25
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue 2015-06-25
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2015-06-25 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général 2015-07-27
Numéro CLSR 104369 CLSR ON
Image du plan téléchargée 2015-07-28
Jeux de données mis à jour 2015-08-17
Numéro du BE
Document d'arpentage: #42044
Nom du document d'arpentage FB Report
Type de document d'arpentage Arpentage partiel
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG 2015-06-25
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR FB40762 CLSR ON
Image du plan téléchargée 2017-01-16
Jeux de données mis à jour 2015-08-17
Numéro du BE
Document d'arpentage: #42915
Nom du document d'arpentage Ignore
Type de document d'arpentage Arpentage partiel
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR
Image du plan téléchargée
Jeux de données mis à jour
Numéro du BE