Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 100519 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 24-138 ET 24-139 RANG A CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST (fra; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE COMPLET
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2012-04-25
Date de l'enregistrement 2012-06-12
Numéro du projet 201104121

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 85333 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB39347 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
100519CLSRQC.PDF 1.72 Mo 2016-11-29 PDF
100519.tif 119.94 Ko 2012-06-18 TIF

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