Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 101179 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 134-10 AND 134-11 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 134-5-2, 92239 C.L.S.R.) AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 134-11 BLOCK G (eng; CAN)
Description COMPILED REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2012-11-01
Date de l'enregistrement 2012-11-15
Numéro du projet 210204063

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 92239 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
101179.tif 80.01 Ko 2012-11-16 TIF
101179CLSRQC.PDF 1.13 Mo 2016-11-29 PDF

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