Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 92239 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 134-5-1 AND 134-5-2 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 134-5, 4662R R.S.Q.) . BLOCK G (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-03-23
Date de l'enregistrement 2007-03-29
Numéro du projet 200604045

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 101179 CLSR QC
Plan associé 91515 CLSR QC
Plan associé 92474 CLSR QC
Numéro remplacé 4662R RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92239CLSRQC.PDF 1.98 Mo 2016-11-29 PDF
92239.tif 62.98 Ko 2007-03-30 TIF

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