Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 92474 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 135-8-1 AND 135-8-2 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 135-8, 4435R R.S.Q.) BLOCK G. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-06-04
Date de l'enregistrement 2007-06-07
Numéro du projet 200704019

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 91515 CLSR QC
Plan associé 92239 CLSR QC
Numéro remplacé 4435R RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92474CLSRQC.PDF 812.60 Ko 2016-11-29 PDF
92474.tif 43.60 Ko 2007-06-08 TIF

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