Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	102584 CLSR QC
Titre	PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 18-87, 19-48 À 19-50 ET UN DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 19-50 RANG A CIRCCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST (fra; CAN)
Description	PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE COMPLET
Arpenteur	MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2013-11-13
Date de l'enregistrement	2014-01-17
Numéro du projet	201304103

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	108209 CLSR QC
Numéro du carnet de note	FB40091 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
102584CLSRQC.PDF	2.83 Mo	2016-11-29	PDF
102584.tif	273.45 Ko	2014-01-20	TIF