Détails du plan

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Détails du plan
Numéro de plan 106336 CLSR QC
Titre PLAN D'ARPENTAGE DES LOTS 24-147-2 ET 24-147-3 ET DES DROITS DE PASSAGE SUR LES LOTS 24-147-2, 24-147-4 ET 24-36 PLAN COMPILE DU LOT 24-147-4 RANG A CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST (fra; CAN)
Description PARCEL SURVEY (DIGITAL PLAN SUBMISSION)
Arpenteur YANICK MORNEAU (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2017-06-07
Date de l'enregistrement 2017-06-20
Numéro du projet 201604083

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 103473 CLSR QC
Plan associé 106622 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB41543 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
106336CLSRQC.PDF 2.21 Mo 2017-06-21 PDF

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