Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	1717 RSQ QC
Titre	PLAN DE SUBDIVISION DU LOT 6-1-1-9 RE., RANG A (ANNULÉ). (fra; CAN)
Description	ART.:573-22-88 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69375 CLSR QC
Plan associé	69838 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq1717.tif	53.56 Ko	2005-06-24	TIF
1717RSQQC.PDF	478.17 Ko	2021-06-14	PDF