Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 1728 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 37-2-1-2 RE., BLOCK B. (eng; CAN)
Description ART.:562-36-88 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57450 CLSR QC
Numéro remplacé 137 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 1536 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 1674 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 578 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq1728.tif 46.24 Ko 2005-06-24 TIF
1728RSQQC.PDF 566.81 Ko 2021-06-14 PDF

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