Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2027 RSQ QC
Titre PLAN SHOWING R/W ON LOT 1-7, BLOCK F. (eng; CAN)
Description ART.:562-06-90 QUÉ.
Arpenteur SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57465 CLSR QC
Numéro remplacé 1395 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 1930 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
2027RSQQC.PDF 720.74 Ko 2021-08-18 PDF
rsq2027.tif 23.78 Ko 2005-06-24 TIF

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