Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2039 RSQ QC
Titre	PLAN DE SUBDIVISION DES LOTS 5-18-1-4-1 ET 6-1-1-5, RANG A. (eng; CAN)
Description	ART.:573-02-90 QUÉ.
Arpenteur	SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69375 CLSR QC
Numéro remplacé	1050 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
2039RSQQC.PDF	489.46 Ko	2021-08-18	PDF
rsq2039.tif	40.48 Ko	2005-06-24	TIF