Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2174 RSQ QC
Titre	PLAN MONTRANT LE DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 24-6-14 RE., RANG A. (eng; CAN)
Description	ART.:573-17-90 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69372 CLSR QC
Numéro remplacé	1969 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2174.tif	50.72 Ko	2005-06-24	TIF
2174RSQQC.PDF	1.00 Mo	2021-09-27	PDF