Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2223 RSQ QC
Titre	PLAN DE SUBDIVISION DU LOT 3-2-C-2-3, RANG B. (eng; CAN)
Description	ART.:573-07-91 QUÉ., SEULE UNE IMAGE NUMÉRIQUE EXISTE
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	1991-01-01
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69377 CLSR QC
Numéro remplacé	1836 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2223-rsq.tif	47.82 Ko	2005-06-24	TIF
2223RSQQC.PDF	551.96 Ko	2021-06-14	PDF