Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2243 RSQ QC
Titre	PLAN DE SUBDIVISION DES LOTS 6-3 ET 6-4, RANG A. (eng; CAN)
Description	ART.: 573-12-91 QUÉ.
Arpenteur	SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69375 CLSR QC
Numéro remplacé	1787 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2243.tif	44.31 Ko	2005-06-24	TIF
2243RSQQC.PDF	514.84 Ko	2021-08-18	PDF