Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2244 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 60. (eng; CAN)
Description ART.:564-03-91 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 50071 CLSR QC
Plan associé 59823 CLSR QC
Numéro remplacé 304 RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2244.tif 23.22 Ko 2005-06-24 TIF
2244RSQQC.PDF 706.20 Ko 2021-08-18 PDF

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