Détails du plan

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Numéro de plan 59823 CLSR QC
Titre PLAN SHOWING PARTS OF EXTERIOR BOUNDARIES, SHEET 3 OF 6. (eng; CAN)
Description ART.:1-75 QUÉ.
Arpenteur DRAFTING ()
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage 1973-01-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 2244 RSQ QC
Plan associé 304 RSQ QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
59823CLSRQC.PDF 16.83 Mo 2016-10-20 PDF
59823.tif 149.83 Ko 2005-06-24 TIF

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