Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2303 RSQ QC
Titre	PLAN DE SUBDIVISION DU LOT 21-5-6 RE., RANG A. (eng; CAN)
Description	ART.: 573-18-91 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	1991-11-11
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69373 CLSR QC
Numéro remplacé	1539 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2303.tif	41.38 Ko	2005-06-24	TIF
2303RSQQC.PDF	521.32 Ko	2021-06-14	PDF