Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2319 RSQ QC
Titre	PLAN DE SUBDIVISION DES LOTS 10 RE., 11 RE. ET 55-2 RE., RANG A. (eng; CAN)
Description	ART.:573-20-91 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69374 CLSR QC
Numéro remplacé	1397 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2319.tif	55.23 Ko	2005-06-24	TIF
2319RSQQC.PDF	1.29 Mo	2021-09-27	PDF