Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2419R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 5-5 ET 5-6, RANG B. (eng; CAN)
Description	ART.:922-04-92 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69377 CLSR QC
Plan associé	76499 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2419r.tif	39.28 Ko	2005-06-24	TIF
2419RRSQQC.PDF	912.82 Ko	2021-09-27	PDF