Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2493R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 55-7-1 TO 55-7-3, BLOCK H AND OF LOTS 55-17 AND 55-18, BLOCK H. (eng; CAN)
Description ART.:912-36-92 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57487 CLSR QC
Numéro remplacé 2358 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 762 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
2493RRSQQC.PDF 640.78 Ko 2021-06-14 PDF
rsq2493r.tif 59.84 Ko 2005-06-24 TIF

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