Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 2515R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 39-2 TO 39-4, BLOCK B. (eng; CAN)
Description ART.:912-43-92 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57450 CLSR QC
Numéro remplacé 1878 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 1932 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 2014 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 2349 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2515r.tif 36.96 Ko 2005-06-24 TIF
2515RRSQQC.PDF 872.85 Ko 2021-08-18 PDF

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