Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2549R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 4-6-1 À 4-6-8 ET DES LOTS 5-5 À 5-7, RANG C. (fra; CAN)
Description	AR.:922-20-92 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69379 CLSR QC
Numéro remplacé	2420R RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2549r.tif	91.30 Ko	2005-06-24	TIF
2549RRSQQC.PDF	2.05 Mo	2021-09-27	PDF