Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2597R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 19-18-1 À 19-18-3, RANG A ET DES LOTS 19-12-1 ET 19-12-2, RANG A. (fra; CAN)
Description	ART.:922-05-93 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69373 CLSR QC
Numéro remplacé	2484R RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2597r.tif	67.67 Ko	2005-06-24	TIF
2597RRSQQC.PDF	1.29 Mo	2021-09-27	PDF