Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2680R RSQ QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 582-16-1 ET 582-16-2 ET DES LOTS 582-6-2 ET 582-6-3. (eng; CAN)
Description ART.:945-03-93 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE DE WÔLINAK NO 11 (06098)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES ABÉNAKIS DE WÔLINAK
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 68239 CLSR QC
Plan associé 74846 CLSR QC
Numéro remplacé 2471R RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
2680RRSQQC.PDF 732.69 Ko 2021-09-27 PDF
rsq2680r.tif 41.56 Ko 2005-06-24 TIF

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