Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 74846 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES DU RÉARPENTAGE DES LOTS 582-15 ET 582-16. (fra; CAN)
Description ART.:705-91 QUÉ.
Arpenteur ABRAN, Y. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE DE WÔLINAK NO 11 (06098)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES ABÉNAKIS DE WÔLINAK
Date de l'arpentage 1991-08-20
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 131325 LRO QC
Plan associé 2680R RSQ QC
Plan associé 3199R RSQ QC
Plan associé 68239 CLSR QC
Plan associé 73743 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
74846.tif 120.92 Ko 2005-06-24 TIF
74846CLSRQC.PDF 2.87 Mo 2016-11-28 PDF

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