Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2806R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 38-1 AND 38-2, BLOCK B. (eng; CAN)
Description ART.:10044 94 QUÉ.
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57459 CLSR QC
Numéro remplacé 2014 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 2515R RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2806r.tif 48.26 Ko 2005-06-24 TIF
2806RRSQQC.PDF 659.05 Ko 2021-09-27 PDF

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