Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2916R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 165-5-2 AND 165-5-3, BLOCK F. (eng; CAN)
Description ART.:10181 94 QUÉ.
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 100370 CLSR QC
Plan associé 57471 CLSR QC
Numéro remplacé 2291 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2916r.tif 35.43 Ko 2005-06-24 TIF
2916RRSQQC.PDF 667.60 Ko 2021-09-27 PDF

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